Mentions légales

Lois applicables

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19 Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32 Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2

1. PRÉSENTATION DU SITE

Le site www.mundart-production.fr  est édité par l’association MUNDART, localisée 7 rue Caussade, 33800 Bordeaux. 

2. CONCEPTION ET RÉALISATION

Le groupe de stagiaires de « Web 2 Court » de CESI Bordeaux.

3. L’ÉDITEUR DU SITE

Le présent site est édité par Mundart – SIRET 80209960600013, localisé 7 rue Caussade, 33800 Bordeaux. Le Directeur de rédaction: Stéphan Cales

3. HÉBÉRGEMENT

OVH – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A N° TVA : FR 22 424 761 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.419 

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 

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